Mémoire, intégration et droits de l'Homme Soutien aux associations Dossiers de suivi et de subvention (par association) A. • 1988-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 575 W 16 Sujet : association Fonction : financement
Mémoire, intégration et droits de l'Homme Soutien aux associations Dossiers de suivi et de subvention (par association) A. • 1989-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 575 W 17 Sujet : association Fonction : financement
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1950 22 décembre 1950 3. – Restauration de l'éclairage public : marchés de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 521 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1951 13 avril 1951 3. – Réseau urbain de transports en commun : avenant à la convention. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 522 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1952 11 juillet 1952 3. – Mainlevée au profit de la Société anonyme des habitations à bon marché de l'Est. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 523 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1952 29 août 1952 3. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre les Etablissements Laffly. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 523 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1961 29 septembre 1961 3. – Élection d'un membre extra-municipal à la commission du théâtre. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 533 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1965 21/05/1965 3. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 98 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1967 27/11/1967 3. – Subvention à l'Union départementale de la confédération générale du travail. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 100 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1968 02/12/1968 3. – Construction d'une piscine à Gentilly : emprunt de 1 600 000 F. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 101 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1969 21/03/1969 3. – Création de recette pour travaux de photocopies à la bibliothèque municipale. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 102 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1970 02/06/1970 VII/3. – Legs de M. Henri-Georges Corniaux à la Ville de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 103 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1970 18/12/1970 V/3. – Cession d'un droit tréfoncier à la société J. Martin et Cie. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 104 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1971 16/02/1971 S/3. – Personnel communal auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 105 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1971 29/06/1971 II/3. – Construction d'une cantine à l'école maternelle Michelet : approbation d'un avenant. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 106 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1971 27/11/1971 III/3. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Lévy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 107 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1973 14/04/1973 X/3. – Bourses d'études à quatre étudiants grecs. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 110 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1973 02/06/1973 S/3. – Subventions accordées à diverses associations culturelles. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 110 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1973 18/10/1973 VIII/13. – Gendarmerie 3, rue Jacquot à Nancy : résiliation de bail. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 111 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1974 04/04/1974 I/3. – Hôpital d'enfants à Brabois : participation financière de la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 112 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération