04/04/1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- I/1. – Contribution aux dépenses de police. • 1974
- I/2. – Construction de l'hôpital de Brabois : emprunt de 384 000 F. contracté par le centre hospitalier régional pour le compte de la Ville de Nancy. • 1974
- I/3. – Hôpital d'enfants à Brabois : participation financière de la Ville de Nancy. • 1974
- II/1. – Restructuration urbaine de la place Thiers : autorisation d'occupation du domaine public de la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) pour un collecteur d'assainissement Ø 600. • 1974
- II/2. – Cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy situé, 8, rue Saint-Dizier. • 1974
- III/1. – Restructuration urbaine de la place Thiers, création d'un égout de la place Thiers au ruisseau Saint-Jean : appel d'offres restreint. • 1974
- III/2. – Appel d'offres restreint pour les fournitures scolaires et de bureau année 1974. • 1974
- III/3. – Fourniture, pose, raccordement et mise en service d'armoires de carrefours à commande parallèle : marché de gré à gré. • 1974
- III/4. – Fourniture de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1974
- III// 5. – Construction de deux serres métalliques au jardin fleuriste, autorisation de mise en appel d'offres restreint, approbation du cahier des charges spéciales, approbation de la liste des entreprises à consulter : désignation des membres de la commission d'appel d'offres, autorisation de signature du marché. • 1974
- IV1. – Instance devant le tribunal administratif, orage du 24 juillet 1972 : affaire société Weiller. • 1974
- IV/2. – Instance devant le Conseil d'État : affaire Dame Lamblin. • 1974
- V/1. – Travaux d'aménagement des abords du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) 996 de Villers : convention d'honoraires avec le syndicat intercommunal scolaire de Nancy. • 1974
- V/2. – Utilisation du domaine privé de la Ville de Nancy par le passage d'une ligne électrique : convention avec Électricité de France (E.D.F.). • 1974
- VI/1. – Inscription de l'école normale d'institutrices et de l'école maternelle Jean-Jaurès sur la liste annuelle des établissements scolaires chargés d'expérimentation. • 1974
- VI/2. – Rémunération du personnel du centre aéré Joseph-Antoine. • 1974
- VI/3. – Gémination des écoles des trois-Maisons. • 1974
- VII/1. – Désignation de deux représentants du conseil municipal à l'office municipal des sports. • 1974
- VIII/1. – Cession à l'entreprise Weber d'une charpente métallique. • 1974
- VIII/2. – Cession à la commune de Lemainville d'un bâtiment préfabriqué du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) La Fontaine. • 1974