10/05/1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- S/1. – Parc de stationnement Carnot-léopold : avenant n° 1 à la convention de concession du 3 juin 1971. • 1974
- S/2. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : étude générale d'enveloppe et d'épannelage. • 1974
- S/3. – P.C. régulateur de trafic : approbation de l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 175 000 F. • 1974
- S/4. – Démolition des immeubles 5 et 7, rue des États, 6, rue du Haut-Bourgeois, autorisation de mise en appel d'offres restreint, approbation du cahier des prescriptions spéciales, approbation de la liste des entreprises à consulter : désignation des membres de la commission d'appel d'offres, autorisation de signature des marchés. • 1974
- S/5. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1974-1975, demande d'autorisation de mise en appel d'offres, approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1974
- S/6. – Construction de trottoirs en enrobés Bitumac : marché de gré à gré. • 1974
- S/7. – Contrôle du trafic, fourniture, mise en place et entretien des appareils nécessaires à la surveillance par télévision des axes de la Ville de Nancy où le trafic sera régulé par l'ordinateur : appel d'offres restreint. • 1974
- S/8. – Stage de deux élèves de la section d'éducation spécialisée du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Jean-Lamour à la cuisine de Gentilly. • 1974
- S/9. – Implantation d'une bibliothèque américaine dans l'hôtel de Lillebonne 14, rue du Cheval Blanc. • 1974
- S/10. – Aménagement des locaux destinés à recevoir l'ordinateur à l'hôtel de Ville de Nancy, lot n° 9 peinture, vitrerie, miroiterie : approbation d'un avenant. • 1974
- S/11. – Équipement de la troisième classe d'élèves malentendants de l'école élémentaire Marcel-Leroy à Nancy. • 1974
- S/12. – Aménagement d'une salle de réunion pour la commission médico pédagogique départementale. • 1974
- S/13. – Aménagement des locaux destinés à recevoir l'ordinateur à l'hôtel de Ville de Nancy, lot n° 1 gros-œuvre, démolition, maçonnerie, béton armé : approbation d'un avenant. • 1974
- S/14. – Aménagement des locaux destinés à recevoir l'ordinateur à l'hôtel de Ville de Nancy, lot n° 3 faux-plafonds : approbation d'un avenant. • 1974
- S/15. – Aménagement des locaux destinés à recevoir l'ordinateur à l'hôtel de Ville de Nancy, lot n° 4 menuiserie, bois, quincaillerie : approbation d'un avenant. • 1974
- I/1. – Prise en considération du projet EUROPOLE : participation de la Ville de Nancy aux dépenses d'étude. • 1974
- I/2. – Budget primitif 1974 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1974
- I/3. – Ouverture et désaffectation de crédit au budget supplémentaire 1974. • 1974
- I/4. – Garantie par la Ville de Nancy d'un emprunt de 986 000 F contracté par la Société civile immobilière de construction du centre d' affaires de Nancy : réalisation de la 2e tranche. • 1974
- I/5. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1974