16/05/1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (25)
- S/I. – Reconstruction partielle du mur de soutènement du terre-plein de l'église Saint-Mansuy : appel d'offres ouvert. • 1974
- III/I. – Loi d'orientation foncière : prescription du plan d'occupation des sols de la Ville de Nancy. • 1974
- III/2. – Restauration urbaine de la place Thiers : dossier de réalisation de ZAC. • 1974
- III/3. – Restauration d'un parc de stationnement souterrain de l'opération à la société Sopagar. • 1974
- III/4. – Rétrocession par l'état à la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain primitivement réservée à l'implantation d'un conservatoire régional de musique parc de Remicourt. • 1974
- III/5. – Cession d'une parcelle de terrain dépendant du centre commercial de gros. • 1974
- III/6. – Quartier de la Ville Vieille : réhabilitation de certains immeubles principe de leur cession à l'office d'H.L.M. • 1974
- III/7. – Nouvelle mise en vente par adjudication de l'immeuble sis à Nancy 15, rue Thierry Alix. • 1974
- III/8. – Vente par adjudication du terrain dépendant de l'ancienne carrière de Buthegnémont. • 1974
- III/9. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy 79, rue Saint-Georges. • 1974
- III/10. – Vente de métaux provenant d'une propriété sise à Malzévile entre le chemin du Pavillon et la Meurthe. • 1974
- III/II. – Désaffectation des réseaux d'eaux de source. • 1974
- IV/1. – Construction du conservatoire National de Nancy : demande de subvention. • 1974
- IV/2. – Travaux à exécuter dans le collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Louis Armand : demande de subvention. • 1974
- V/I. – Recette municipale de Nancy : 4e avenant au bail du 29 Mai 1967. • 1974
- V/3. – Instance devant le Conseil d'état : affaire Société Anonyme Jean Franzetti. • 1974
- VI/I. – Participation du syndicat intercommunal scolaire aux prestations de main-d'œuvre pour le chauffage du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Affred Mézières et de la cantine du collège d'enseignement général (C.E.G.) Guyneme : approbation d'une convention entre la Ville de Nancy et le Syndicat Intercommunal Scolaire du premier cycle de Nancy. • 1974
- VI/2. – Concession de la buvette du stade Picot à Tomblaine : avenant n° 1 à la convention du 13 Septembre 1968. • 1974
- VII/1. – Liaison aérienne Nancy-Londres. • 1974
- VIII/1. – Réajustement des locations de salles et de matériel : approbation d'une tarification forfaitaire. • 1974