VI/I. – Participation du syndicat intercommunal scolaire aux prestations de main-d'œuvre pour le chauffage du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Affred Mézières et de la cantine du collège d'enseignement général (C.E.G.) Guyneme : approbation d'une convention entre la Ville de Nancy et le Syndicat Intercommunal Scolaire du premier cycle de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1974
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 112
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération