1er mars 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- I/1. – Désignation de deux représentants de la Ville de Nancy au conseil du District urbain de Nancy. • 1974
- I/2. – Acceptation du titre de commune associée à la prévention routière par la Ville de Nancy. • 1974
- II/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif 1974. • 1974
- II/2. – Emprunt de 6 520 000 F. destiné au financement des travaux d'extension à l'usine de traitement des ordures ménagères RIMMA. • 1974
- II/3. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt de 1 436 300 F. prêt principal que l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy se propose de contracter pour la construction de la deuxième tranche de 25 logements I.L.M. à édifier rue de la colline à Nancy : programme expérimental d'architecture nouvelle. • 1974
- II/4. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt de 790 000 F. prêt complémentaire que l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy se propose de contracter pour la construction de la deuxième tranche de 25 logements I.L.M. à édifier rue de la colline à Nancy : programme expérimental d'architecture nouvelle. • 1974
- II/5. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt de 95 000 F. prêt pour garage que l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy se propose de contracter pour la construction de la deuxième tranche de 25 logements I.L.M. à édifier rue de la colline à Nancy : programme expérimental d'architecture nouvelle. • 1974
- III/1. – Fourniture et installation d'un monte-plats électrique à l'école maternelle Buffon de Nancy : passation d'un marché de gré à gré. • 1974
- III/2. – Démontage, transport et remontage de pavillons préfabriqués du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) La Fontaine à Nancy, demande d'autorisation de mise en appel d'offres, approbation du cahier des charges spéciales : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1974
- III/3. – Extension de l'école maternelle Charlemagne : modification au cahier des prescriptions spéciales et au devis descriptifs de novembre 1973. • 1974
- III/4. – Cession à la S.C.I. Octroi- Saint Nicolas des immeubles sis rue des Fabriques n° 10-12. • 1974
- III/5. – Fourniture de pain aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1974
- III/6. – Travaux pour le groupement des dépôts et ateliers municipaux : marché de gré à gré. • 1974
- III/7. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales années 1974-1975 : modification du cahier des prescriptions spéciales. • 1974
- III/8. – Fournitures de livres à la Bibliothèque municipale année 1974 : marché de gré à gré. • 1974
- III/9. – Fournitures de pneumatiques pour les véhicules municipaux année 1974 : marché de gré à gré. • 1974
- III/10. – Travaux de grosses réparations des voies urbaines, programme 1973 : avenant n° 1 au marché Cochery-Colas Weber. • 1974
- III/11. – Fourniture, pose et étalonnage de tachygraphes sur véhicules municipaux : marché de gré à gré. • 1974
- III/12. – Fournitures de véhicules automobiles : marché de gré à gré avec la régie nationale des usines Renault. • 1974
- III/13. – Acquisition d'une balayeuse ramasseuse de caniveaux L.M.V. : marché de gré à gré. • 1974