1er mars 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- VIII/6. – Propriétés communales, gestion de l'hôtel de Lillebonne par la M.J.C. : convention. • 1974
- VIII/7. – Remodelage de la place Henri-Mengin : avenant n° 1 à la convention d'études passée avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1974
- IX/1. – Rentrée scolaire 1974-1975 : fermetures et ouvertures de classes. • 1974
- IX/2. – Cours d'adultes : indemnité au personnel enseignant. • 1974
- IX/3. – Relèvement de l'indemnité versée au personnel enseignant pour les études surveillées. • 1974
- IV/4 . – Fixation de la rémunération du personnel assurant l'animation des ateliers municipaux d'art enfantin. • 1974
- X/1. – Révision des tarifs d'entrée dans les piscines municipales. • 1974
- XI/1. – Règlement du musée des Beaux-Arts : aménagement et compléments. • 1974
- XII/1. – Oeuvres sociales - frais d'obsèques de la victime de l'effondrement des immeubles situés 113 et 115 Grande-Rue. • 1974
- XII/2. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1974
- XII/3. – Centre commercial de gros de Nancy : redevances pour frais de manœuvres société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) et débarquement des wagons. • 1974
- XII/4. – Centre commercial de gros : taux de location de dépôts et entrepôt E2. • 1974
- XII/5. – Redevances pour le camping de Brabois. • 1974
- XII/6. – Vente de métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1974. • 1974
- S/1. – Commission départementale d'urbanisme commercial : désignation d'un représentant du conseil municipal. • 1974
- S/2. – Régulateur de trafic, raccordement des câbles téléphoniques du réseau destinés à l'asservissement des feux carrefours à un ordinateur 1re et 2e tranches : appel d'offres restreint. • 1974
- S/3. – Régulateur de trafic, fourniture et pose de câbles souterrains pour l'asservissement de feux de carrefours à un ordinateur et de caméras 2e tranche 1974 : appel d'offres restreint. • 1974
- S/4. – Marquage routier en zone urbaine : appel d'offres restreint. • 1974
- S/5. – Fourniture des produits d'entretien et petit matériel de propreté année 1974 : appel d'offres restreint. • 1974