1er mars 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- III/14. – Acquisition d'un élévateur hydraulique à nacelles E.G.I. type B.17 : marché de gré à gré. • 1974
- III/15. – Acquisition d'un véhicule porteur destiné à recevoir un élévateur à nacelles : marché de gré à gré avec la société UNIC FIAT. • 1974
- IV/1. – Ligue de Noisy-le-Sec à Igney-Avricourt, passage à niveau 126 P.M 350 + 883, demande de suppression de la circulation des voitures et des piétons : avis du conseil Municipal après enquête. • 1974
- IV/2. – Alignements généraux de la rue du Faubourg-des-Trois-Maisons : mise à l'alignement d'une propriété sise 97, 99 rue du Faubourg des Trois-Maisons à Nancy. • 1974
- IV/3. – Fixation d'une redevance pour occupation du sous-sol du domaine public place Alexandre 1er. • 1974
- IV/4 . – Acquisition du terrain d'assiette du parking Stanislas-Barrès. • 1974
- V/1. – Travaux à exécuter dans les lycées Henri-Poincaré, Georges-de-la-Tour, Jeanne-d'Arc, collège d'enseignement supérieur C.E.S. à Mézières au cours de l'année 1974 (crédits déconcentrés). • 1974
- V/2. – Travaux à exécuter au lycée Henri-Poincaré dans le cadre des travaux déconcentrés 1974 : demande de subvention. • 1974
- V/3. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par les fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1974
- VI/1. – Création d'un emploi de directeur du service des sports piscines et jeunesse. • 1974
- VI/2. – Création d'un 5e emploi de directeur de service administratif. • 1974
- VI/3. – Modification de la situation administrative du responsable de l'atelier d'imprimerie. • 1974
- VI/4. – Création d'un emploi d'ouvrier professionnel 1re catégorie pour le service du musée du Fer. • 1974
- VII/1. – Instance judiciaire : affaire Dame Veuve Teyssandier. • 1974
- VII/2. – Legs de Madame Veuve Schwab, née Bloch Gilda à la Ville de Nancy en faveur de la Bibliothèque municipale. • 1974
- VIII/1. – Approbation d'un avenant à la convention de Monsieur Schlitter métreur-vérificateur. • 1974
- VIII/2. – Consommation d'eau du centre psychothérapique : résiliation de la convention liant la Ville de Nancy aux asiles de Maréville et de Saint-Anne. • 1974
- VIII/3. – Convention avec la faculté de droit et des sciences économiques de Nancy. • 1974
- VIII/4. – Convention d'embranchement particulier à conclure entre la Ville de Nancy et la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) pour la desserte des abattoirs et marchés aux bestiaux. • 1974
- VIII/5. – Installation et exploitation des appareils distributeurs automatiques au centre d'accueil de Remicourt : convention. • 1974