16/02/1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- 2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeubles en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1971. • 1971
- 3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget primitif 1971. • 1971
- 4. – Réalisation d'un emprunt de 468 000 F. pour financer l'aménagement d'un parking de plein air, l'extension du musée des beaux-Arts et des travaux de voirie divers. • 1971
- 5. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 500 000 F. à contracter par l'association Gai-Logis. • 1971
- 6. – Crédits supplémentaires. • 1971
- 7. – Autorisation de transfert d'un crédit à l'intérieur de la section d'investissement. • 1971
- 8. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1971
- 9. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 1 700 000 F. en vue de la réalisation d'un foyer pour personnes âgées boulevard d'Haussonville à Nancy (65 logements). • 1971
- 10. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier de 85 100 F. en vue de la construction de 60 logements immeubles à loyers normaux (I.L.N.) rue Gabriel-Mouilleron à Nancy. • 1971
- 11. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1971
- 12 . – Établissement de devis estimatifs : approbation d'un contrat à passer avec un métreur-vérificateur. • 1971
- 13. – Règlement d'honoraires à deux métreurs-vérificateurs . • 1971
- 14. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget primitif 1971. • 1971
- 15. – Caisse de crédit municipal de Nancy : demande d'exonération de la patente. • 1971
- 16 . – Bourse d'études à trois étudiants grecs. • 1971
- 17. – Annulation de redevance pour non occupation du sous-sol du domaine public. • 1971
- S/1. – Acquisition d'une propriété industrielle rue Henri-Bazin n° 4. • 1971
- S/2. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 51 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1971
- S/3. – Personnel communal auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1971
- S/4. – Droit d'utilisation de la piscine de Gentilly pour l'organisation de manifestations. • 1971