09/02/1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- I/1. – Stade Marcel-Picot, transformation de la charpente métallique et remplacement de la couverture au terrain d'honneur : approbation d'un marché de gré à gré. • 1971
- I/2. – Extension de l'usine d'incinération des ordures ménagères, attribution des lots n° 3 et 5 : approbation du marché de gré à gré. • 1971
- I/3. – Fourniture et mise en place de fauteuils basculants dans la salle de réunions 12, rue Raugraff : marché de gré à gré. • 1971
- I/4. – Concession d'affichage sur les bâtiments municipaux. • 1971
- I/5. – Pont Vayringe : marché de gré à gré. • 1971
- I/6. – Pont Vayringe, aménagement des voies de desserte et ouvrages annexes : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert . • 1971
- I/7. – Construction du groupe scolaire Moselly : approbation d'un avenant. • 1971
- I/8. – Vente des fumiers de l'abattoir et des marchés aux bestiaux : approbation d'un marché de gré à gré. • 1971
- I/9. – Construction d'un centre de loisirs socio-éducatif à Clairlieu, ouverture d'un concours entre les architectes de la circonscription de Nancy de l'ordre des architectes, approbation du règlement et du programme de ce concours : désignation des membres du jury. • 1971
- I/10. – Aménagement du carrefour Henri-Bazin-Sainte-Catherine-île-de-Corse-Dieuze, éclairage public et signalisation : marchés de gré à gré. • 1971
- I/11. – Aménagement du carrefour Henri-Bazin-Sainte-Catherine-île de Corse : appel d'offres ouvert. • 1971
- I/12. – Construction d'un parking de plein air sur le jardin fleuriste du parc Olry. • 1971
- I/13. – Réparation d'une partie de l'embranchement ferroviaire des abattoirs : marché de gré à gré. • 1971
- II/1. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : rétrocession à la Ville par la S.C.I. résidence Saint-Sébastien du lot n° 12. • 1971
- II/2. – Liaison allée du Port-aux-Planches-rue Gustave-Petit : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1971
- II/3. – Acquisition d'un immeuble sis place Stanislas n° 14. • 1971
- II/4. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Joffre entre la place Alexandre 1er et l'avenue du Général-Leclerc : acquisition d'un immeuble sis 30 avenue du Général-Leclerc à Nancy. • 1971
- II/5. – Plan directeur d'urbanisme, prolongement du boulevard Joffre : acquisition d'un fonds de commerce avenue du Général-Leclerc n° 36. • 1971
- II/6. – Classement dans la voirie urbaine d'une partie de la rue de Beauregard et des rues de la Douane et Alfred-Krug : décision du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1971
- II/7. – Centre commercial de gros, d'installations et tous équipement annexes : acquisition de parcelles de terrain. • 1971