09/02/1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- III/1. – Doublement de ligne aérienne Nancy-Paris et création d'un ligne aérienne Nancy-Lyon : participation financière de la Ville de Nancy. • 1971
- IV/1. – Parc des expositions : intervention de la Ville de Nancy à la convention à passer entre l'association dite Foire et salons internationaux de Nancy et la société d'exploitation de pistes de patinage. • 1971
- IV/2. – Centre médico-psycho-pédagogique de Nancy : convention entre la Ville de Nancy et l'Oeuvre des pupilles de l'école publique de Meurthe-et Moselle. • 1971
- IV/3. – Installation d'abris-piétons aux arrêts d'autobus : avenant n° 4 au contrat conclu avec la société Decaux. • 1971
- IV/4. – Desserte téléphonique du quartier Beauregard-Buthegnémont : installation d'une cabine téléphonique publique à prépaiement. • 1971
- IV/5. – Installation d'horloges publicitaires lumineuses : contrat avec la société H. publicité à Strasbourg. • 1971
- IV/6. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association sportive tennis-club Nancy forêt de Haye. • 1971
- V/2. – Location de propriétés communales immeuble 8, rue des Ponts : bail usage commercial. • 1971
- V/1. – Location de propriétés communales : immeuble 79, rue Saint-Georges. • 1971
- VI/1. – Logement de fonction du directeur du conservatoire régional de musique : révision de la classification. • 1971
- VI/2. – Immeuble municipal 12 rue Raugraff : concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service à la concierge. • 1971
- VI/3. – Piscine olympique de Gentilly : concession de deux logements de fonction par nécessité absolue de service. • 1971
- VI/4. – Service des sports (piscines) : création d'un poste de chef d'équipe d'ouvriers professionnels. • 1971
- VII/1. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1971
- VII/2. – Salle Poirel : location d'instruments de musique. • 1971
- I. – Construction d'un stade spécialisé de 30 000 places. • 1971
- 2. – Construction d'une maison des jeunes et de la culture au Haut-du-Lièvre : autorisation de mise en appel d'offres en groupement d'entreprises. • 1971
- 3 . – Parc de stationnement du bastion de Vaudémont, de la rue Maurice-Barrès (ancien garage Peugeot) et de la place Carnot : concession de la construction et de l'exploitation. • 1971
- 4. – Cession gratuite de véhicules du corps d'incendie appartenant à la Ville de Nancy au service départemental d'incendie et de secours et au District urbain de Nancy. • 1971
- 5. – Création d'une ludothèque : prise en location par la Ville d'un local au Haut-du-Lièvre. • 1971