05/03/1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (25)
- I/1. – Emprunt de 1 500 000 F. : financement travaux de voirie. • 1971
- I/2. – Versement de la participation de la Ville dans le déficit d'exploitation de la ligne aérienne Paris-Nancy-Paris au cours de l'année 1970. • 1971
- I/3. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1971
- I/4. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1971
- I/5. – Subventions aux associations de jeunesses et d'éducation populaire. • 1971
- II/1. – Vente d'une chaudière à Nancy-Thermal. • 1971
- II/2. – Vente de vieux métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1971. • 1971
- II/3. – Entretien partiel du réseau d'éclairage public, électricité et petits travaux neufs éventuels : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1971
- II/4. – Franchissement de la place Henri-Loritz, fourniture et montage d'un ouvrage métallique provisoire : marché de gré à gré. • 1971
- II/5. – Aménagement du terre-plein de la place Carrière : marché de gré à gré. • 1971
- III/1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : foyer de jeunes travailleurs et immeuble à loyers normaux (I.L.N.) rue de la République. • 1971
- III/2. – ZAC de Clairlieu : implantation sur le terrain de la Ville de Nancy d'un château d'eau devant desservir 1 800 logements de caractère social. • 1971
- IV/1. – Concession du droit d'exploiter le Chalet-Buvette du parc de la pépinière. • 1971
- IV/2. – Location de locaux commerciaux 45, rue du Sergent-Blandan. • 1971
- V/1. – Modification du tableau des effectifs du personnel technique du Théâtre. • 1971
- V/2. – Modification du tableau des effectifs du personnel des parcs et jardins. • 1971
- V/3. – Modification du tableau des effectifs du personnel / agents de bureau dactylographes, agents de bureau employés aux écritures, sténodactylographes. • 1971
- V/4. – Modification de l'effectif du personnel : conducteurs autos poids-lourds (service d'Architecture). • 1971
- V/5. – Fixation des effectifs des femmes de service des écoles maternelles. • 1971
- V/6. – Concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service au gardien du centre d'information et de documentation de l'Office municipal de la jeunesse 20, Quai Claude-le-Lorrain. • 1971