05/03/1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (25)
- VI/1. – Règlement de l'Orchestre Symphonique de Nancy. • 1971
- 1. – Emprunt de 700 000 F. : financement de l'acquisition de l'immeuble, 29, rue du Haut-Bourgeois, à Nancy (Hôtel Ferrary ). • 1971
- 2. – Allée particulière Victor-Huel : versement d'une subvention à l' association syndicale des riverains. • 1971
- 3. – Répartition de subventions à diverses associations culturelles. • 1971
- 4. – Tennis Club Forêt de Haye : acompte sur subvention. • 1971