21/03/1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (56)
- 1. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1969
- 2. – Modification des statuts de la congrégation des sœurs de Saint-Charles de Nancy avis du conseil municipal. • 1969
- 3. – Création de recette pour travaux de photocopies à la bibliothèque municipale. • 1969
- 4. – Opération expérimentale de restauration immobilière dans la Ville de Nancy : convention avec l'association de restauration immobilière (A.R.I.M. de Nancy). • 1969
- 5. – Aménagement d'un terrain de camping à Brabois : emprunt de 368 000 F. • 1969
- 6. – Travaux de grosses réparations aux rues et places : emprunt de 427 000 F. • 1969
- 7. – Centre hospitalier régional, foyer pour l'enfance de Laxou : cession d'un terrain à la Ville de Laxou. • 1969
- 8. – Cession des tableaux de connexion de l'ancien matériel mécanographique. • 1969
- 9. – Désignation de deux membres du conseil municipal au conseil de District urbain. • 1969
- 9A. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : acte de cession des lots 8 à 12. • 1969
- 9B. – Subvention à l'association sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.). • 1969
- 9C. – Désignation d'un délégué du conseil municipal à la commission administrative : du bureau d'Aide sociale, de la maison des orphelines, du centre hospitalier régional et au comité de la caisse des écoles . • 1969
- 9D. – Grosses réparations aux grilles et bâtiments de l'ensemble historique des places Stanislas et de la Carrière : emprunt de 950 000 Fr. • 1969
- 9E. – Grosses réparations au réseau d'Éclairage Public : emprunt de 245 000 F. • 1969
- 9F. – Travaux neufs à la RIMMA : emprunt de 1.751.000 F. • 1969
- 9G. – Modernisation de l'Abattoir : emprunt de 2 070 000 F. • 1969
- 9H. – Subvention versée à la Ville de Nancy pour l'École nationale des Beaux-Arts et des Arts appliqués de Nancy (expériences pédagogiques). • 1969
- 10. – Plan d'urbanisme, prolongement du boulevard Joffre : versement d'une indemnité d'éviction pour l'acquisition d'un fonds de commerce 26 avenue du Général-Leclerc. • 1969
- 11. – Plan d'urbanisme : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement, rue de la Foucotte n° 25 propriétaire M. Folmer. • 1969
- 12. – Déclassement du bastion Vaudémont et d'une partie de la terrasse de la pépinière. • 1969