20/05/1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- 1. – Compte administratif 1968. • 1969
- 2. – Opération de rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : garantie de la Ville sur un emprunt de 7 200 000 F. à contracter par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1969
- 3. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : prorogation de la concession accordée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1969
- 4. – Construction d'un nouveau centre régional de lutte contre le cancer : participation financière de la Ville. • 1969
- 5. – Construction de l'hôpital de Brabois : emprunt de 2 500 000 F. contracté par le centre hospitalier régional pour le compte de la Ville. • 1969
- 6. – Financement de travaux et réorganisation du centre hospitalier régional de Nancy : participation de la Ville de Nancy pour 179 000 F. dans un emprunt de 2 858 000 F. à contracter par le centre hospitalier régional. • 1969
- 7. – Acquisition de terrains pour le futur centre commercial de gros : emprunt de 2 404 000 F. • 1969
- 8. – Association Rencontres : subventions en annuités. • 1969
- 9. – Création d'un centre privé d'affaires boulevard d'Haussonville : cession par la Ville de Nancy d'une deuxième parcelle de terrain. • 1969
- 10. – Cession à l'État (ministère des Affaires culturelles) d'un terrain de 56 500 m² situé dans le parc de Remicourt afin d'y construire une école d'architecture et un conservatoire régional de musique : restitution par l'État à la Ville de Nancy de l'ancien garage Peugeot. • 1969
- 11. – Contrat avec un bureau d'études pour l'acquisition des terrains du futur centre commercial de gros. • 1969
- 12. – Subvention à l'association sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.) : crédit supplémentaire. • 1969
- 13. – Cession des tableaux de connexion de l'ancien matériel mécanographique. • 1969
- 14. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1969
- 15. – Place Godefroy-de-Bouillon et avenue de la Libération, fixation des nouveaux alignements : avis du conseil municipal après enquête. • 1969
- 16. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble sis 8, rue Charles III. • 1969
- 17. – Lotissement du parc Sainte-Catherine au Haut-du-Lièvre : cession de parcelles de terrain. • 1969
- 18. – Reversement au Département d'une partie des plus-values encaissées par la Ville de Nancy à la suite de la vente de parcelles de terrain boulevard d'Haussonville. • 1969
- 19. – Rue de la Citadelle : location d'une parcelle de terrain. • 1969
- 19 A. – Place Godefroy-de-Bouillon et avenue de la Libération : échange de parcelles de terrain entre la Ville et la société Esso-Standard. • 1969