20/05/1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- 20. – Établissement de la liste électorale du conseil des Prud'hommes : nomination d'un délégué du conseil municipal. • 1969
- 21. – Quartier Saint-Sébastien parking de plein air n° 2 : convention d'occupation du sol. • 1969
- 22. – Entretien des voies urbaines programme 1969, fabrication et mise en œuvre de coulis bitumineux (régesfal), fabrication et mise en œuvre de revêtement latex (Néoflex) : marché de gré à gré. • 1969
- 23. – Pont tunnel de Bonsecours, rénovation de l'éclairage avenant n° 1 au marché du 24 octobre 1968 avec les établissements Paul Girardin. • 1969
- 24. – Rénovation de l'éclairage public rue Jeanne d'Arc 2e tranche rue de Vaucouleurs : marché de gré à gré pour la mise en œuvre. • 1969
- 25. – Rénovation de l'éclairage public rue Jeanne d'Arc 2e tranche) rue de Vaucouleurs : marché de gré à gré pour la fourniture de matériel. • 1969
- 25A. – Concession du droit d'exploiter le parc souterrain dit parking municipal Saint-Thiébaut avenant n° 2 au traité de concession du 27 novembre 1967. • 1969
- 25B. – Barrage des grands moulins, réfection du radier aval : avenant n° 1 au marché Bernard. • 1969
- 25C. – Entretien du réseau d'éclairage public : mise en adjudication des travaux de peinture des installations. • 1969
- 25D. – Éclairage public appel d'offres ouvert pour la fourniture de lampes électriques et accessoires. • 1969
- 25E. – Éclairage public travaux d'entretien à caractère imprévisible sur le réseau d'éclairage public : mise en adjudication. • 1969
- 26. – Marché de gré à gré pour l'entretien des espaces verts et des plantations aux quartiers du Hauts-du-Lièvre et de la Chiennerie. • 1969
- 27. – Personnel communal : titularisation des agents communaux occupant certains emplois d'exécution. • 1969
- 28. – Personnel communal auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1969
- 29. – Travaux d'électrification du terrain n° 3 au stade Victor : approbation d'un avenant. • 1969
- 30. – Concession d'une distribution publique de gaz : approbation d'une convention. • 1969
- 31. – Règlement du marché aux bestiaux et de l'abattoir : modification de l'article 80. • 1969
- 32. – Acquisition de matériel de collecte : avenant n° 8 à la convention passée entre la Ville de Nancy et la société RIMMA. • 1969
- 33. – Société RIMMA : avenant au marché de fourniture de vapeur au centre hospitalier régional de Nancy. • 1969
- 34. – Réseau urbain de transports en commun : versement d'acomptes mensuels à la compagnie générale française de transport et de d'entreprise (C.G.F.T.E.). • 1969