24/01/1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- 2. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1969
- 3. – Crédits supplémentaires. • 1969
- 4. – Ouverture de crédits en recettes et en dépenses pour réparation d'un piano. • 1969
- 5. – Bulletin municipal travaux d'héliogravure et de façonnage : marché de gré à gré. • 1969
- 6. – Construction d'un service d'urgence et de réanimation à l'hôpital central : versement de la participation de la Ville. • 1969
- 7. – Office public d'H.L.M. : budget primitif 1969. • 1969
- 8. – Office public d'H.L.M. immeubles en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1969. • 1969
- 9. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un complément de 501 790 F. en vue de la construction de 480 chambres à la cité universitaire de Saurupt à Nancy. • 1969
- 10. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un complément de 24 088 F. en vue de la construction de 109 logements I.L.N. au Haut-du-Lièvre (réalisation de la tour panoramique). • 1969
- 11. – Caisse de crédit municipal crédits supplémentaires : avis. • 1969
- 12. – Caisse de crédit municipal : budget primitif 1969. • 1969
- 13. – Loi d'orientation foncière : taxe locale d'équipement. • 1969
- 14. – Maison de la radio-télévision : acquisition d'un terrain propriété de l'université de Nancy en vue de sa rétrocession à l' O.R.T.F. • 1969
- 15. – Aménagement de l'ancienne école Raugraff : autorisation de passer des marchés de gré à gré. • 1969
- 15A. – Terrasses devant les cafés : révision du tarif des droits de voirie. • 1969
- 15B. – Subvention à l'association sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.) : versement d'un acompte. • 1969
- 16. – Faculté des lettres et sciences humaines : bourses d'études. • 1969
- 17. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble sis 4, rue Charles III. • 1969
- 18. – Plan d'aménagement : mise à l'alignement d'un terrain sis à l'angle des rues de Bondonvillle et Jacquinot. • 1969
- 20. – Centre de transit routier : acquisition d'une parcelle de terrain en vue de l'extension du parking poids lourds. • 1969