24/01/1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- 42. – Construction du groupe scolaire Didion-Raugraff : approbation d'un avenant. • 1969
- 43. – Fourniture de combustibles pendant la saison 1967-1968 : approbation d'un avenant. • 1969
- 44. – Modernisation et reconstruction des abattoirs municipaux : approbation d'avenants. • 1969
- 45. – Fournitures de mobilier scolaire : approbation d'un marché. • 1969
- 46. – Construction d'une salle de sports à Gentilly : désignation des architectes. • 1969
- 47. – Construction d'installations couvertes au stade Marcel-Picot, approbation du projet : demande de mise en adjudication restreinte des travaux et désignation des membres de la commission. • 1969
- 48. – Constructions d'installations couvertes au stade Marcel-Picot : approbation d'une convention d'honoraires. • 1969
- 49. – Établissement de devis estimatifs : approbation d'un contrat à passer avec un métreur-vérificateur. • 1969
- 50. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1969
- 51. – Transfert de crédits d'investissement. • 1969
- 52. – Vente d'un caveau et de quatre monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1969
- 53. – Abattoirs municipaux vente de vieux matériel. • 1969
- 54. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Médard Fernand. • 1969
- 55. – Instance judiciaire : affaire Clark Carl. • 1969
- 56. – Mise à la disposition de la fédération de la vulgarisation forestière et du centre régional de la propriété forestière de locaux sis dans l'hôtel de Ville. • 1969
- 57. – Location de propriétés communales : bail à loyer avec l'État (ministère de l'Éducation nationale) pour l'immeuble 69, avenue du XXe Corps. • 1969
- 58. – Location de propriétés communales : bail à loyer avec l'État (ministère des Affaires sociales), direction régionale de la sécurité sociale : bail à loyer. • 1969
- 59. – Location de propriétés communales immeuble 33, rue Charles III : bail à loyer avec la Sanal, pour la succursale. • 1969
- 60. – Locations des propriétés communales immeuble Hôtel de Fontenoy 6, rue du Haut-Bourgeois : bail à loyer au profit de l'État (ministère des Finances). • 1969
- 61. – Réforme de la discothèque municipale. • 1969