24/01/1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- 21. – Saint-Sébastien parking de plein air n° 2, travaux de construction : marché de gré à gré. • 1969
- 22. – Saint-Sébastien parking de plein air n° 2, travaux : contrat d'exploitation. • 1969
- 23. – Parking Vaudémont : nouvelle mise au concours pour son financement, sa réalisation et son exploitation. • 1969
- 24. – Parking souterrain Joffre-Saint-Thiébaut : augmentation de l'effectif du personnel et de la redevance due par la Ville. • 1969
- 25. – Calibrage du bras de décharge de la Meurthe : convention d'honoraires. • 1969
- 26. – Pont tunnel de Bonsecours, rénovation de l'éclairage : marché de gré à gré. • 1969
- 27. – Boucle Nord-Sud n° 1 onde verte, concours pour la fourniture et l'installation des équipements électriques : marché de fourniture. • 1969
- 28. – Avenue du XXe Corps, portiques de banalisation : facturation pour démontage et remontage à l'occasion du passage de convois exceptionnels. • 1969
- 30. – Cession de vieux métaux et de matériel réformé. • 1969
- 31. – Cession de candélabres désaffectés. • 1969
- 32. – Classement indiciaire des emplois de direction des services administratifs communaux. • 1969
- 33. – Classement indiciaire de l'emploi de documentaliste-archiviste de 2e catégorie. • 1969
- 34. – Conditions d'accès à l'emploi d'agent principal. • 1969
- 35. – Équipement d'une classe de perfectionnement préprofessionnelle à l'école Ory. • 1969
- 36. – Cours d'adultes : indemnité du personnel enseignant. • 1969
- 37. – Transports d'enfants : marché avec la compagnie générale française de transports et d'entreprise (C.G.F.T.E.). • 1969
- 38. – Attribution de bourses communales. • 1969
- 39. – Extension du musée des Beaux-Arts, présentation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1969
- 40. – Remplacement de l'orgue de la salle Poirel : approbation d'un marché de gré à gré. • 1969
- 41. – Remplacement de l'orgue de la salle Poirel : demande de subvention. • 1969