21/03/1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (56)
- 13. – Rue Molitor : mise à la disposition de la Ville d'un terrain appartenant au centre hospitalier régional, en vue de l'aménagement d'un parking. • 1969
- 14. – Location à la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) à titre précaire et révocable d'un terrain propriété de la Ville. • 1969
- 15. – Rétrocession à l'État d'un terrain sis 27, place des Vosges. • 1969
- 16. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1969
- 17. – Cession par la Ville d'une bande de terrain sise à Laxou entre l'avenue Paul*Déroulède et la rue Ernest-Albert. • 1969
- 18. – Parking souterrain Saint-Thiébaut avenant n° 1 de la convention d'exploitation du 27 novembre 1967. • 1969
- 19. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1969 : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1969
- 20. – Fourniture de carburants en 1969 : marché de gré à gré. • 1969
- 21. – Fourniture de matériaux enrobés denses à chaud : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1969
- 22. – Fourniture de peinture routière pour l'année 1969 : marché à gré à gré. • 1969
- 23. – Acquisition de véhicules automobiles : marchés de gré à gré. • 1969
- 24. – Acquisition de matériel de voirie : marchés de gré à gré. • 1969
- 25. – Pratique de la co-éducation au groupe scolaire Jean-Jaurès. • 1969
- 26. – Relèvement de l'indemnité versée au personnel enseignant pour les études surveillées. • 1969
- 27. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1969. • 1969
- 28. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles primaires : traité de gré à gré. • 1969
- 29. – Transport d'enfants. • 1969
- 29A. – Relèvement du taux des indemnités représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1969
- 30. – Hôtel de Ville, construction d'une salle polyvalente, approbation du projet d'exécution : demande de mise en appel d'offres et désignation des membres de la commission. • 1969
- 31. – Construction d'une cantine à l'école maternelle Michelet, approbation du projet d'exécution, demande de mise en appel d'offres par lots séparés : demande de subvention et désignation des membres de la commission. • 1969