21/03/1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (56)
- 32. – Construction d'un gymnase de type avec piscine-école au Haut-du-Lièvre, approbation de l'avant-projet, demande de subvention : approbation d'un contrat d'honoraires. • 1969
- 33. – Construction du musée du Fer, 3e tranche : approbation d'un avenant. • 1969
- 34. – Travaux de ravalement des façades des immeubles place Stanislas et place de la carrière : approbation de la convention de financement entre la Ville et le Département. • 1969
- 35. – Acquisition de mobilier et de matériel pour les établissement scolaires du 1er degré, travaux de réfection et d'entretien : demande de l'allocation forfaitaire prévue par la caisse départementale scolaire. • 1969
- 36. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1969-1970, demande d'autorisation de recouvrir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes. • 1969
- 37. – Fourniture et pose de motifs lumineux pour la foire attractive 1969 : marché de gré à gré. • 1969
- 38. – Fourniture et pose de matériel d'équipement sportif au groupe scolaire Didion-Raugraff : marché de gré à gré. • 1969
- 39. – Vente de vieux métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1969 . • 1969
- 40. – Vente d'un caveau et d'une chapelle désaffectés du cimetière de Préville. • 1969
- 41. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 48 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1969
- 42. – Adjudication de travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs au cours des années 1969-1969 : approbation d'un avenant. • 1969
- 43. – Vente des fumiers de l'abattoir et des marchés aux bestiaux : approbation d'un marché de gré à gré. • 1969
- 44. – Instance judiciaire contre la sarl les Chais Saint-Nicolas. • 1969
- 45. – Instance judiciaire : affaire Maufray. • 1969
- 46. – Locations à bail dans l'immeuble 36-38, avenue Général-Leclerc et 13, rue Boulay-de la-Meurthe. • 1969
- 47. – Propriétés communales : règlement de la fourniture d'eau par les occupants d'immeubles municipaux. • 1969