02/06/1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- I/1. – Participation financière de la Ville de Nancy dans la construction d'un nouveau centre régional de lutte contre le cancer. • 1973
- I/2. – Octroi de subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de lecture publique : ouverture de crédit. • 1973
- I/3. – Subventions accordées à l'enseignement supérieur. • 1973
- I/4. – Avis du conseil municipal sur des délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1973
- II/1. – Cantines scolaires : avenant au marché de gré à gré de la société Desvignes Frères et Cie. • 1973
- II/2. – Agrandissement du marché aux bovins dans l'enceinte des abattoirs du boulevard d'Austrasie à Nancy, autorisation de mise en appel d'offres, approbation du dossier d'appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1973
- II/3. – Entretien systématique des installations d'éclairage public, d'illuminations et de signalisation fixe, travaux divers et imprévus, petits travaux neufs éventuels : marché sur appel d'offres. • 1973
- II/4. – Régulateur de trafic, fourniture et pose de câbles souterrains pour l'asservissement de feux de carrefours à un ordinateur, 1re tranche 1973 : appel d'offres ouvert. • 1973
- II/5. – Campagne de dératisation de la Ville de Nancy années 1973, 1974 et 1975 : marché de gré à gré. • 1973
- II/6. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 56 de le série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1973
- III/1. – Cession à M. Durand d'une parcelle de terrain sise 144, rue de la Côte à Nancy. • 1973
- III/2. – Classement dans la voirie urbaine des cinq voies privées du lotissement du Champ-de-mars : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1973
- III/3. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy rue Thierry-Alix n° 15. • 1973
- III/4. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : modification du périmètre de concession. • 1973
- III/5. – Terrains de la Carbonique française, établissement du plan de masse de l'ensemble des équipements : convention d'honoraires. • 1973
- III/6. – Classement dans les voiries communales de la rue particulière des Frères-Daum : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1973
- IV/1. – Maison de vacances de Virecourt : transformation de deux emplois auxiliaires en deux emplois permanents. • 1973
- IV/2. – Maisons des jeunes et de la culture du Haut-du-Lièvre et de l'hôtel de Lillebonne : création d'un emploi d'ouvrier professionnel de 1re catégorie et de trois emplois de femmes de service. • 1973
- IV/3. – Atelier d'imprimerie : création de trois emplois d'ouvriers professionnels de 2e catégorie et d'un emploi de dessinateur. • 1973
- IV/4 . – Marchés et abattoirs : création d'un emploi de direction. • 1973