28/04/1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (11)
- I/1a. – Quartier Saint-Sébastien : réalisation d'un palais des congrès d'une contenance de 800 places, dans un complexe immobilier en infrastructures de la tour Stanislas. • 1973
- I/2. – Transformation des installations de la Bibliothèque municipale pour chauffage au gaz : demande de subvention. • 1973
- I/3. – Musée des Beaux-Arts, remise en état et transformation de l'installation de chauffage central : demande de subvention. • 1973
- I/5. – Théâtre municipal, transformation des installations pour chauffage au gaz : demande de subvention. • 1973
- II/1. – Conventions d'honoraires entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1973
- III/1. – Centre aéré Joseph-Antoine : taux de redevance. • 1973
- III/2. – Occupation à titre précaire et révocable de locaux inutilisés à l'intérieur des abattoirs. • 1973
- III/3. – Extension du régime des vacations funéraires accordées aux commissaires de police. • 1973
- III/4. – Cession au District urbain de l'engin de dépannage « Ward la France ». • 1973
- S/1. – Extension de l'école maternelle Charlemagne, exécution des travaux en deux tranches : approbation du dossier d'avant-projet. • 1973
- S/2. – Parking souterrain Saint-Thiébaut, concession du droit d'exploitation : appel d'offres restreint. • 1973