02/06/1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- IV/5. – Service de l'informatique : modification de l'effectif. • 1973
- IV/6. – Musée de Zoologie : création d'un emploi d'ouvrier professionnel de 1re catégorie. • 1973
- IV/7. – Bureau municipal d'hygiène : création d'un poste de technicien chargé de la lutte contre les pollutions. • 1973
- IV/8. – Création de l'emploi de chef de garage : modification de l'effectif des conducteurs autos poids-lourds. • 1973
- V/1. – Révision du bail de la maison des jeunes et de la culture de Nancy-centre, 27, rue de la République. • 1973
- V/2. – Académie de Nancy-Metz : sous location à la fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture. • 1973
- V/3. – Projet de construction du centre aéré de Clairlieu : instance devant le tribunal administratif, affaire Balland. • 1973
- V/4. – Instance devant le Conseil d'État : affaire Dame Dupré. • 1973
- VI/1. – Contrat de location d'une machine comptable Burroughs. • 1973
- VI/2. – Convention pour la réalisation de la signalisation lumineuses du passage piétons situé boulevard Lobau à Nancy au niveau des établissements Brand. • 1973
- VI/3. – Convention en vue de l'implantation de feux tricolores au carrefour de la place de Verdun et de la rue du général Frère à Vandœuvre par les services techniques de la Ville de Nancy. • 1973
- VI/4. – Mise en place d'une structure permanente d'enquêtes convention avec le Centre d'informations et d'études d'économie humaine en Lorraine (C.I.E.D.E.H.L.). • 1973
- VIII/1. – Modification des tarifs de location de plantes vertes et fleuries. • 1973
- VIII/2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 28 et 29 juin 1973. • 1973
- VIII/3. – Braderie du 30 juin 1973 : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public. • 1973
- S/1. – Construction d'une piscine industrialisée dans le cadre de l'opération mille piscines en 1974. • 1973
- S/2. – Promesse d'achat par la Ville de Nancy de la propriété Bonnet Meunier sise 40, rue de Boudonville à Nancy. • 1973
- S/3. – Subventions accordées à diverses associations culturelles. • 1973
- S/4. – Doublement de l'autoroute A33 à Vandœuvre-lès-Nancy : cession à l'État de deux parcelles de terrain. • 1973