Recueils de plans Recueils des plans d'alignement Alignement : Plan de division : 2ème et 3ème parties, faubourgs de Boudonville et des Trois-Maisons / Ville de Nancy. Division n° 39 / Nollet. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 15 Fi 8/21 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Type : carte • plan • plan d'alignement
Recueils de plans Recueils des plans d'alignement Alignement : Plan de division : 2ème et 3ème parties, faubourgs de Boudonville et des Trois-Maisons / Ville de Nancy. Division n° 40 / Nollet. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 15 Fi 8/22 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Type : carte • plan • plan d'alignement
Recueils de plans Recueils des plans d'alignement Alignement : Plan de division : 2ème et 3ème parties, faubourgs de Boudonville et des Trois-Maisons / Ville de Nancy. Division n° 41 / Nollet. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 15 Fi 8/23 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Type : carte • plan • plan d'alignement
Recueils de plans Recueils des plans d'alignement Alignement : Plan de division : 2ème et 3ème parties, faubourgs de Boudonville et des Trois-Maisons / Ville de Nancy. Division n° 42 / Nollet. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 15 Fi 8/24 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Type : carte • plan • plan d'alignement
Recueils de plans Recueils des plans d'alignement Alignement : Plan de division : 2ème et 3ème parties, faubourgs de Boudonville et des Trois-Maisons / Ville de Nancy. Division n° 43 / Nollet. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 15 Fi 8/25 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Type : carte • plan • plan d'alignement
Recueils de plans Recueils des plans d'alignement Alignement : Plan de division : 2ème et 3ème parties, faubourgs de Boudonville et des Trois-Maisons / Ville de Nancy. Division n° 44 / Nollet. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 15 Fi 8/26 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Type : carte • plan • plan d'alignement
Recueils de plans Recueils des plans d'alignement Alignement : Plan de division : 2ème et 3ème parties, faubourgs de Boudonville et des Trois-Maisons / Ville de Nancy. Division n° 45 / Nollet. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 15 Fi 8/27 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Type : carte • plan • plan d'alignement
Recueils de plans Recueils des plans d'alignement Alignement : Plan de division : 2ème et 3ème parties, faubourgs de Boudonville et des Trois-Maisons / Ville de Nancy. Division n° 46 / Nollet. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 15 Fi 8/28 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Type : carte • plan • plan d'alignement
Recueils de plans Recueils des plans d'alignement Alignement : Plan de division : 2ème et 3ème parties, faubourgs de Boudonville et des Trois-Maisons / Ville de Nancy. Division n° 47 / Nollet. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 15 Fi 8/29 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Type : carte • plan • plan d'alignement
Recueils de plans Recueils des plans d'alignement Alignement : Plan de division : 2ème et 3ème parties, faubourgs de Boudonville et des Trois-Maisons / Ville de Nancy. Division n° 48 / Nollet. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 15 Fi 8/30 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Type : carte • plan • plan d'alignement
Recueils de plans Recueils des plans d'alignement Alignement : Plan de division : 2ème et 3ème parties, faubourgs de Boudonville et des Trois-Maisons / Ville de Nancy. Division n° 49 / Nollet. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 15 Fi 8/31 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Type : carte • plan • plan d'alignement
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Mise en œuvre : notes (1989), notes de méthodologie (1989-1990), note de cadrage, étude de cas (1989), rapport au comité directeur (1989), avis d'insertion dans la presse (1989). • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 19 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Débat d'orientation, études. • 1989-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 3 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Marché public de désignation d'un chargé d'étude : notes (1989,1990), convention d'étude (1990), cahier des charges (1989), délibération (s. d), correspondance (1988, 1990). • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 20 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • marché public
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Projet de révision approuvé par le conseil municipal le 3 juillet 1989 : règlement, rapport de présentation, annexes, plans. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 4 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Projet de révision approuvé par le conseil municipal le 2 juillet 1990 : règlement, rapport de présentation, annexes, plans. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 5 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Périmètre de sursis à statuer : délibérations, décisions, lettre du préfet, historique (1990-1991). Révision : arrêté du maire, convention, étude et projet de développement urbain entre Meurthe et canal, notes, correspondance, planning, plans (1990-1992). Procédure de recours : ordonnance, requête, mémoires en défense et ampliatif, notes, tableau récapitulatif (1991-1992). Modification : registre d'enquête publique, notes (1994). • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 5 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1989), délibération (1989), avis d'insertion dans la presse (1989), rapport de présentation (1989). Affaire Charoy concernant la rue de la côte et l'avenue de Boufflers : note, pétition, rapport du comité directeur, compte rendu, correspondance (1988). Recueil des requêtes : correspondance, plans (1988-1989), registre (1989). Conclusion du commissaire enquêteur : rapport d'analyse des observations (1989). • 1988-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 21 Sujet : urbanisme Fonction : enquête publique Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • registre • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Boufflers • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Consultation : correspondance, pièces annexes (1989-1990). Avis des personnes publiques : arrêté, correspondance, pièces annexes (1989-1992). • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 6 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Approbation des modifications. – Documents définitifs : règlement (1989), annexes (1989), rapport de présentation du règlement (1990). • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 22 Sujet : urbanisme Fonction : agrément Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • règlement