• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 16/11/1973

S/7. – Bourse d'études à deux étudiants japonais. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 06/12/1973

IX/1. – Bourses d'études à deux étudiants grecs. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/01/1974

V/4. – Parc de stationnement Carnot-Léopold : avenant à la convention de concession. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 1er mars 1974

VIII/1. – Approbation d'un avenant à la convention de Monsieur Schlitter métreur-vérificateur. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 04/04/1974

VIII/1. – Cession à l'entreprise Weber d'une charpente métallique. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/05/1974

S/6. – Construction de trottoirs en enrobés Bitumac : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/05/1974

I/6. – Subventions accordées à diverses associations culturelles. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

IX/1. – Fixation des tarifs d'entrée à la grande piscine de Nancy-Thermal. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

S/1. – Concession pour la construction d'un parking souterrain à la société Sopagar. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

VIII/4. – Bourses d'études à deux étudiants grecs. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/03/1975

S/6. – Acompte sur subvention 1975 à la maison des jeunes et de la culture de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/03/1975

III/7. – Travaux de reliure pour la Bibliothèque municipale : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

I/7. – Participation de la Ville de Nancy à l'édition de Lorair. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

IX/4. – Révision du montant des redevances des locaux attribués à l'intérieur de l'abattoir. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 08/10/1975

VI/7. – Vente de matériel scolaire réformé à différentes communes. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 08/10/1975

VI/9. – Bourse d'études à deux étudiants japonais. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 30/01/1976

VI/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.A. Teprina. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 25/03/1976

II/4. – Fourniture de véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 13/05/2002

II-8. – Subvention à diverses associations utilisatrices de Poirel. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

IV-10. – Attribution de subventions à des associations culturelles pour 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier