• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

IV/2. – Modification de l'effectif du personnel technique des piscines. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

VI/2. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 17 juin 1981

IV/2. – Bourse pour 20 étudiants de Karlsruhe. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 19 octobre 1981

V/2. – Instance Cuny contre Ville de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 19 octobre 1981

VII/2. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

III/2. – Revalorisation des rémunérations du personnel de service. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 3 mai 1982

III/2. – Legs Salin : vente d'une parcelle. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 21 juin 1982

VI/2. – Bourse pour 20 étudiants de Karlsruhe. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 13 septembre 1982

I/2. – Crèche Louise-Delsart : demande de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 novembre 1982

S/2. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 novembre 1982

I/2. – Indemnité au personnel des contributions directes. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 novembre 1982

V/2. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 3 février 1983

I/2. – Droit de licence des débits de boissons. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 31 mai 1983

S/2. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 31 mai 1983

VI/2. – Bourse pour 20 étudiants de Karlsruhe. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 10 octobre 1983

III/2. – Plan d'occupation des sols : mise en révision. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 10 octobre 1983

VI/2. – Affaire Lucien Caro : accident du travail. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 7 novembre 1983

V/2. – Modifications des droits d'entrée au musée de Zoologie. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 12 décembre 1983

V/2. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 12 décembre 1983

VII/2. – Révision du tarif des concessions funéraires. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier