• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

VI/5. – Modification de la base de rémunération du personnel à salaire horaire. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 29/06/1971

I/8. – Répartition de subventions à diverses association culturelles. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 29/06/1971

II/7. – Travaux de grosses réparations de chaussées : marchés de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

I/11. – Subvention exceptionnelle à la section des jeunes du mouvement chrétien pour la paix. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

II/10. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs : approbation de deux avenants. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

II/5. – Marché de gré à gré pour la vente des fumiers des marchés aux bestiaux. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

II/7. – Construction d'un gymnase de type B à Beauregard : approbation d'un avenant. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

V/1. – Location à bail dans l'immeuble 23, place des Vosges. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 22/01/1972

V/1. – Travaux d'aménagement à l'hôtel Ferrary : approbation d'un contrat d'architectes. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 25/03/1972

S/1. – Emprunt de 400 000 F. destiné à l'acquisition d'un immeuble. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 25/03/1972

S/8. – Bourse d'études à quatre étudiants grecs. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 16/06/1972

III/8. – Acquisition d'un tracteur-chargeur industriel : marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 19/10/1972

II/13. – Subvention exceptionnelle à la section des jeunes du mouvement chrétien pour la paix. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 19/10/1972

III/6. – Équipement de carrefours en signalisation lumineuse : marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 19/10/1972

III/9. – Construction de trottoirs en rocasphalte : marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 26/01/1973

III/7. – Marché de gré à gré pour la vente des fumiers du marché aux bestiaux. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 26/01/1973

III/8. – Acquisition d'un rouleau vibrant : marché de gré à gré. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 07/02/1973

IV/4 . – Règlement d'honoraires à deux métreurs-vérificateurs : approbation de conventions. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 18/10/1973

VIII/12. – Propriétés communales : immeuble : 33, Charles III à Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 16/11/1973

S/6. – Construction de trottoirs en rocasphalte : marché de gré à gré. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier