• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

10. – Quartier du Haut-du-Lièvre : cession de terrain à des organismes constructeurs. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

28. – Marché de gré à gré pour la fourniture et l'enrobage de matériaux. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

29. – Marché de gré à gré pour l'acquisition de matériel de nettoiement. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

30. – Fourniture de pièces de fonte et sulfate d'alumine : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

31. – Marché de gré à gré pour l'acquisition de matériel automobile. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

32. – Éclairage public, entretien des installations électriques : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

35. – Instance judiciaire : affaire Société Wermuth et Gendres à Nancy. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

61. – Nouvelle Maison des Jeunes : règlement d'honoraires à un architecte. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

65. – Entretien des bâtiments communaux : marché de gré à gré pour fournitures et travaux. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

7. – Cession par la Ville au Centre hospitalier régional d'un terrain à Vandœuvre. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

22. – Propriétés communales : location d'une parcelle de terrain à Brabois. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

42. – Construction de trottoirs en matériaux bitumeux : avenant au marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

22. – Instance judiciaire : affaire dame veuve Frontera, à Nancy. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

37. – Étanchement des digues du canal de la Marne au Rhin : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

39. – Instance judiciaire : affaire Stemart Henri, à Conthil (Moselle). • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 10 octobre 1959

5. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnités allouées à divers propriétaires. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

14. – Instance judiciaire : affaire Robert Adriant à Troyes. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

47. – Élargissement du pont d'Auxonne : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

48. – Aménagement de la Place Gérald-d'Alsace : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

52. – Route d'accès du Haut-du-Lièvre : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier