• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 2 octobre 2000

VIII-2. – Tarification de l'atelier d'art enfantin. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 30 octobre 2000

II-1. – Décision modificative n°2. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 18 décembre 2000

I-2. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 18 décembre 2000

X-2. – Actualisation des tarifs aux douches Saint-Nicolas. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 15 janvier 2001

I-2. – Cession de l'immeuble 16 rue de Régniéville. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 23 avril 2001

I-2. – Élection des membres des commissions municipales permanentes. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 14 mai 2001

IV-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

I-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

III-2. – Annulation des titres de recettes et remises gracieuses. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 22 octobre 2001

V-1. – Décision modificative n°2. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 17 décembre 2001

I-2. – Secteur d'aménagement de la rue Mac Mahon. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 17 décembre 2001

IV-2. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 18 février 2002

IV-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 18 février 2002

VI-2. – Contrat de maintenance de l'ascenseur au parking Pichon. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 18 mars 2002

I-2. – Vote des taux d'imposition pour l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 18 mars 2002

VI-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 22 avril 2002

V-2. – Désignation des membres - Commissions d'appels d'offres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 13 mai 2002

IV-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 24 juin 2002

VII-2. – Commissions d'appels d'offres désignation des membres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 30 septembre 2002

V-2. – Subventions d'investissement et conventions pour l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier