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IV-2. – Vie étudiante - Attribution de subventions. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 102

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2005. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 105

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-2. – Centre de loisirs municipal - Règlement de fonctionnement. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 116

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IX-2. – Dotations provisoires 2007 en investissement et en fonctionnement. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 120

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IX-5. – Décision modificative n° 2. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 120

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-2. – Protocole d'accord en faveur de l'efficacité énergétique. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 130

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IX-2. – Renouvellement de la marque française L'École de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 131

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2006. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-2. – Octobre Rose 2007, demande de subvention. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 139

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-2. – Défi jeunes : Attribution d'une subvention. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 145

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IX-2. – Évolution du tableau des effectifs des agents municipaux. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 150

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-2. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 153

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X-2. – Opération Passeurs d'Images - Édition 2008. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 157

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2007. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 160

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

XI-23. – Décision modificative n° 2. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 169

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-2. – Modalités de fonctionnement du Conseil des jeunes. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 170

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-2. – Vote des taux des impôts directs. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 172

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-2. – Vote des taux des impôts directs. • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 190

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-2. – Vote du Budget primitif 2011. • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 212

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération