Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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III-18 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 42

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-26 . – Nomination de commissaires à la Commission Intercommunale des Impôts Directs • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 42

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-6 . – Restauration scolaire : Instauration d'un tarif à 1 eurosuro • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 44

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-12 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 44

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-31. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 45

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-6 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 46

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-7 . – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 46

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-44 . – Adhésion à l'association professionnelle Médiation Culturelle Association (MCA) • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 47

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-51. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 47

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-52 . – Quatrièmes Rencontres franco-japonaises à Takamatsu en octobre 2014 • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 47

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-60 . – Mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 47

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-13 . – Accueil de Loisirs Municipal - Mise à jour du règlement de fonctionnement • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 49

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-14 . – Attribution du solde de la subvention de fonctionnement à l'association ADALI Habitat • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 49

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-21. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 49

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-32 . – Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Nancy-France-Pologne • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 49

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-34 . – Mise à disposition d'agents auprès d'une association sportive • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 49

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-37 . – Cession de l'immeuble sis 38 rue Lionnois à Nancy • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 49

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-39 . – Cession d'un terrain sis 4 rue de Vic à Nancy • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

La rentrée scolaire 2014 à l'heure des nouveaux rythmes scolaires • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 50

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-25 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 50

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération