2 août 1926 • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1926
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- Fête nationale du 14 juillet • 1926
- 1. – Hospices civils : indemnité temporaire mobile au personnel hospitalier. • 1926
- 2. – Maison des orphelines, legs de Mme veuve Pierron : complément d'instruction. • 1926
- 3. – Conservatoire de musique : budget primitif de 1927. • 1926
- 4. – Écoles des Beaux-Arts et des arts appliqués de Nancy : budget primitif de 1927. • 1926
- 5. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit pour travaux aux maisons de l'Œuvre d'assistance par l'habitation. • 1926
- 6. – Bureau de bienfaisance : mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1926
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Galas employée à la mairie. • 1926
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de M. Humbert mécanicien au frigorifique de l'abattoir. • 1926
- 9. – Personnel du service de la voirie municipale : modifications aux cadres du personnel, au statut du personnel, au barème des traitements. • 1926
- 10. – Propriété communale 4 rue de serre : location. • 1926
- 11. – Monuments historique : demande de participation de la ville à l'acquisition de l'emplacement de la pièce à longue portée de Hampont. • 1926
- 12. – École Drouot et cours ménagers : modification du taux des rétributions à payer par les élèves pour demi-pension. • 1926
- 13. – Asile de convalescents de Rosière-aux-Salines : demande de relèvement du prix de la journée. • 1926
- 14. – Institution des jeunes aveugles de Nancy : relèvement du prix de pension. • 1926
- 15. – Institution des sourds-muets de l'Est : relèvement du prix de pension. • 1926
- 16. – Compagnie lorraine d'électricité : demande de relèvement des tarifs de location et d'entretiens des compteurs et branchements. • 1926
- 17. – Compagnie lorraine d'électricité : demande de révision des tarifs appliqués aux forains pendant le foire de mai. • 1926
- 18. – Rue Saint-Charles : modifications aux alignements généraux. • 1926
- 19. – Marché de gré à gré. • 1926