1 juillet 1926 • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1926
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- 1. – Compte administratif de l'exercice 1925. • 1926
- 2. – Budget additionnel de 1926. • 1926
- 3. – Budget additionnel de 1926 : désaffectation de crédit. • 1926
- 4. – Office public d'Habitations à bon marché : compte administratif de l'exercice 1925 et budget additionnel de 1926. • 1926
- 5. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1925 et budget additionnel de 1926. • 1926
- 6. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice 1925 et budget additionnel de 1926. • 1926
- 7. – Maison des orphelines : compte administratif de l'exercice 1925 et budget additionnel de 1926. • 1926
- 8. – Mont de Piété : compte administratif de l'exercice 1925 et budget additionnel de 1926. • 1926
- 9. – Office public communal des habitations à bon marché, emprunt à la Caisse des dépôts et consignations : garanties de la Ville. • 1926
- 10. – Bureau de Bienfaisance : vente de l'immeuble sis 54 rue Saint-Georges. • 1926
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Juy gardien de la paix. • 1926
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Remy veuve d'un huissier à la Mairie. • 1926
- 13. – Conservatoire de musique : mode de nomination du directeur. • 1926
- 14. – Centimes additionnels pour entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1926
- 15. – Cotes irrécouvrables. • 1926
- 16. – Congrès annuel des secrétaires et employés de mairie : demande de subvention. • 1926
- 17. – Amicale du personnel de police, congrès de Saint-Etienne : demande de subvention. • 1926
- 18. – Rattachement de l'école Drouot et des cours ménagers à l'enseignement technique. • 1926
- 19. – Services des promenades : heures supplémentaires. • 1926
- 20. – Fête militaire de bienfaisance : demande d'exonération des droits formulée par le Comité des Fêtes. • 1926