17 mai 1926 • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1926
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- Élection d'un sixième adjoint • 1926
- Projet d'érection à Nancy d'un monument par le gouvernement américain. • 1926
- 1. – Contribution volontaire pour le relèvement du franc. • 1926
- 2. – Fournitures : marchés de gré à gré. • 1926
- 3. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1926
- 4. – Installation d'une horloge dans la tour de l'église Saint-Vincent-de-Paul. • 1926
- 5. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1926
- 6. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1926
- 7. – Hospices civils : mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1926
- 8. – Hospices civils : instance contre les consorts Ebel en vue de la réalisation d'une promesse de vente. • 1926
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Laurent veuve d'un ancien agent de la sûreté. • 1926
- 10. – Succession de M. Gérardin : instance judiciaire. • 1926
- 11. – Demande d'ouverture d'une buvette au cinéma du parc rue du Sergent-Blandan : avis du conseil municipal. • 1926
- 12. – Hôtel de Fontenoy, 6 rue du Haut-Bourgeois : location à l'administration de l'enregistrement des domaines et du timbre. • 1926
- 13. – Propriétés communales : locations. • 1926
- 14. – Allocation temporaire aux retraités des services municipaux (modification). • 1926
- 15. – Concert du conservatoire de musique : relèvement du prix des places. • 1926
- 16. – Fête nationale du 14 juillet 1926. • 1926
- 17. – Recensement quinquennal : supplément de crédit. • 1926
- 18. – Congrès national des employés d'octroi : demande de subvention. • 1926