17 mai 1926 • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1926
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- 19. – Abattoir et marché aux bestiaux : perception des droits. • 1926
- 20. – Prorogation des règlement et tarif de l'octroi. • 1926
- 21. – Assurance contre l'incendie des églises et du temple protestant de Nancy. • 1926
- 22. – Écoles primaires supérieure : demande d'augmentation de traitement présentée par le personnel de surveillance et les maîtresses auxiliaires. • 1926
- 23. – Manifestation France-Luxembourg, chorale Alsace-Lorraine : demande de subvention. • 1926
- 24. – Vente à M. Bitsch d'une parcelle de terrain avenue Boffrand. • 1926
- 25. – Chalets de commodité. • 1926
- 26. – Série officielle des prix : nouveaux coefficients résultant des accords entre patrons et ouvriers, applicables à partir du 1er mai 1926. • 1926
- 27. – Lotissement du parc de Viray. • 1926
- 28. – Lotissement d'un terrain entre les rues de Toul et de Boudonville. • 1926
- 29. – Lotissement d'une propriété impasse de Remicourt. • 1926
- 30. – Prolongement de l'avenue du Sud : fixation des alignements. • 1926
- 31. – Vente de terrain avenue de Saurupt, rue du Lieutenant Henri-Crépin à M. Tortait. • 1926
- 32. – Chauffage des établissements communaux : adjudication des combustibles. • 1926
- 33. – Révision de la liste des électeurs au tribunal et à la Chambre de commerce. • 1926
- 34. – Formation de la liste du jury pour l'année 1926. • 1926
- 35. – Demandes d'allocations journalières : avis du conseil municipal. • 1926
- 36. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 2ème liste de 1926. • 1926
- 37. – Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : le sieur Jacot. • 1926
- 38. – Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. • 1926