2 août 1926 • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1926
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- 20. – Dégâts causés par la crue de la Moselle au pont de Méréville : demande de la commune de Méréville. • 1926
- 21. – Extension d'embellissement : conférence intercommunale. • 1926
- 22. – Construction d'une école maternelle rue de Fontenoy. • 1926
- 23. – Construction des ateliers de l'école primaire supérieure de garçons à l'ancien couvent de la Visitation : augmentation des prix des travaux, emploi des rabais et remboursement du cautionnement de l'entrepreneur. • 1926
- 24. – Nouvelle maternité : ouverture d'une voie d'accès et subvention pour la construction de la maternité. • 1926
- 25. – Vente de terrain parc de Saurupt, rue Lieutenant-Henri-Crépin à M. Liégey. • 1926
- 26. – Vente de terrain parc de Saurupt, rue Lieutenant-Henri-Crépin à M. Paupion. • 1926
- 27. – Vente de terrain parc de Saurupt, rue du Maréchal-Oudinot à M. Bailly. • 1926
- 28. – Chauffage des écoles et des établissements municipaux : traité pour fourniture de combustible. • 1926
- 29. – Instance judiciaire. • 1926
- 30. – École Drouot : conseil de perfectionnement. • 1926
- 31. – Demandes de bourses communales à l'école d'infirmières des hospices civils. • 1926
- 32. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1926
- 33. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1926
- 34. – Bourses à l'école départementale d'accouchement : Mervelet. • 1926
- 35. – Accident du travail : demande d'allocation temporaire. • 1926
- 36. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 3ème liste de 1926. • 1926
- 37. – Assistance aux familles nombreuses : 3e liste de 1926. • 1926
- 38. – Assistance aux femmes en couches : 3e liste de 1926. • 1926
- 39. – Demande de bourses à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr : avis du conseil municipal. • 1926