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III/2. – Classement dans la voirie urbaine des cinq voies privées du lotissement du Champ-de-mars : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/5. – Terrains de la Carbonique française, établissement du plan de masse de l'ensemble des équipements : convention d'honoraires. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/6. – Classement dans les voiries communales de la rue particulière des Frères-Daum : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Maisons des jeunes et de la culture du Haut-du-Lièvre et de l'hôtel de Lillebonne : création d'un emploi d'ouvrier professionnel de 1re catégorie et de trois emplois de femmes de service. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/3. – Convention en vue de l'implantation de feux tricolores au carrefour de la place de Verdun et de la rue du général Frère à Vandœuvre par les services techniques de la Ville de Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/4. – Mise en place d'une structure permanente d'enquêtes convention avec le Centre d'informations et d'études d'économie humaine en Lorraine (C.I.E.D.E.H.L.). • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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