• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 31 août 1936

25. – Exécution d'un nouveau forage à Nancy-Thermal : règlement d'honoraires. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 31 août 1936

26. – Exécution d'un nouveau forage à Nancy-Thermal : choix du projet. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 octobre 1936

12. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : modification du projet. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 décembre 1936

11. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : ouverture d'un concours. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 décembre 1936

24. – Nouveau forage à Nancy-Thermal : fixation d'honoraire. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

14. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

28. – Legs de Madame veuve Berger-Levrault à la Ville de Nancy. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

29. – Acquisition de parcelle de terrain pou la mise à l'alignement de la rue de la Digue. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 16 avril 1937

1. – Legs de Mme veuve Evrard à la Ville de Nancy. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 16 avril 1937

31. – Acquisition d'un immeuble destiné à l'agrandissement de l'école maternelle de la rue de Metz. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 16 avril 1937

39. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : résultats du concours. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

7. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

8. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

11. – Cession d'une parcelle de terrain pour la mise à l'alignement de la rue Mac-Mahon. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

15. – Construction d'une usine de congélation des viandes à l'abattoir : demande de délai supplémentaire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

27. – Eau de Moselle : demande de la société des habitations à bon marché. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

29. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : demande de l'entrepreneur. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 28 juin 1937

11. – Eau de Moselle : concours pour la création d'un réservoir sur pressé à Beau regard. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 28 juin 1937

32. – Demande d'ouverture d'une buvette à la Maison de la Mutualité : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

5. – Perception par voie d'abonnements, des droits d'octroi à acquitter par les chasseurs. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier