2 décembre 1893 • 1893 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1893
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- 1. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1894. • 1893
- 2. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1894. • 1893
- 3. – Hospices civils : échange de parcelles de pré à Vroncourt. • 1893
- 4. – Hospices civils, legs de M. Olry : complément d'instruction. • 1893
- 5. – Hospices civils : aliénation de valeurs de la succession Déodor. • 1893
- 6. – Bureau de bienfaisance, succession Mauvais : appel en cause de M. Lamblin. • 1893
- 7. – Bureau de bienfaisance, legs de M. Piant : complément d'instruction. • 1893
- 8. – Legs de M. Régnier à divers établissements. • 1893
- 9. – Fabrique de l'église Saint-Léon : achat de rente sur l'État. • 1893
- 10. – Nomination des commissaires répartiteurs pour l'exercice 1894. • 1893
- 11. – Commission des logements insalubres. • 1893
- 12. – Conservatoire de musique : renouvellement partiel de la commission de surveillance. • 1893
- 13. – Marché aux bestiaux. • 1893
- 14. – Taxe sur les chiens, demande de remise : M. Goutière-Vernolle. • 1893
- 15. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Poirson, veuve d'un ancien receveur municipal. • 1893
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Panigot, veuve d'un ancien bibliothécaire. • 1893
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de de M. Glaudel, employé du bureau d'architecture. • 1893
- 18. – Demande de secours : la dame Eguether. • 1893
- 19. – Demande de secours : la dame Gérold. • 1893
- 20. – Étalages sur la voie publique : demande de remboursement de taxe. • 1893