2 décembre 1893 • 1893 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1893
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- 21. – Réfection de chaussée : dégrèvement de la taxe imposée à Mme veuve Thirion. • 1893
- 22. – Taxe municipale sur les chiens, exercice 1891 : cotes irrécouvrables. • 1893
- 23. – Taxe municipale sur les chiens, exercice 1892 : cotes irrécouvrables. • 1893
- 24. – Droits de voirie, exercice 1892 : cotes irrécouvrables. • 1893
- 25. – Droits d'étalage sur la voie publique : cotes irrécouvrables. • 1893
- 26. – Frais de réfection de chaussées : cotes irrécouvrables. • 1893
- 27. – Dépôt de tables et chaises sur la voie publique : cotes irrécouvrables. • 1893
- 28. – Redevances pour apposition de cadres sur les murs des propriétés communales : cotes irrécouvrables. • 1893
- 29. – Dépenses imprévues : période du 20 juin au 31 octobre 1893. • 1893
- 30. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1893
- 31. – Approbation des projets d'exécution des nouvelles lignes de tramways. • 1893
- 32. – Tramways de Nancy : modification de la ligne du pont d'Essey à Préville. • 1893
- 33. – École de filles de Mon-Désert : construction d'une 5e salle. • 1893
- 34. – Écoles municipales : créations d'emplois. • 1893
- 35. – Bureau de police du canton-sud : aménagement d'un bureau pour le secrétaire du commissaire de police et création de deux violons. • 1893
- 36. – Acquisition de deux parcelles de terrain devant le bureau d'Octroi de la route de Mirecourt. • 1893
- 37. – Eaux de Moselle : réfection des enduits de la conduite d'amenée. • 1893
- 38. – Alignements généraux de la rue des Jardiniers : rectification. • 1893
- 39. – Alignements généraux, quai Isabey : modification. • 1893
- 40. – Rue de Bonsecours : réfection des bordures de trottoirs et caniveaux. • 1893