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38. – Construction d'un passage inférieur sous la voie ferrée devant permettre la liaison directe de la rue de Verdun à la rue Désilles : marché à la suite d'une consultation. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

27. – Fournitures et travaux à exécuter dans les bâtiments communaux pendant l'année 1963, demande d'autorisation de recourir à des appels d'offres : approbation des cahiers des prescriptions spéciales. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

31. – Stade municipal de la Ville de Nancy à Tomblaine, poste de transformation commun à l'Électricité de France (E.D.F) et la Ville : approbation de la convention. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

37. – Construction de la maison des jeunes et de la culture (M.J.C) 27, rue de la République à Nancy : approbation de marchés à la suite de concours. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

21. – Colonies extérieures organisées par l'inspection académique U.F.O.V.A.L. : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

28. – Plantation des groupes scolaires A et B du Haut-du-Lièvre : approbation d'un marché de gré à gré et d'un contrat d'entretien annuel des plantations. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
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7. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour le développement des liaisons fluviales mer du Nord-Méditerranée et des voies affluentes et participation financière à la société d'étude. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

33. – Fournitures et travaux à exécuter dans les bâtiments communaux pendant l'année 1964, demande d'autorisation de recourir à des appels d'offres : approbation des cahiers des prescriptions spéciales. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
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32. – Construction d'une piscine de plein air à Nancy-Thermal : acceptation des termes et obligations prévus au cahier des engagements contractuels à souscrire pour la perception de la subvention de l'État. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
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48a. – Convention d'honoraires à passer avec M. Kaplan ingénieur-conseil pour études et travaux spéciaux concernant principalement la partie électrique. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
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58. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien, terrassement pour porter la rue du Grand-Rabbin-Haguenauer à sa longueur normale : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
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33. – Colonies extérieures organisées par l'Inspection académique U.F.O.V.A.L. : fixation du taux de la redevance à payer par des familles. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 98
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26. – Approbation d'un marché de gré à gré pour la construction des parties mécaniques d'un motif décoratif devant être installé sur la place Stanislas à l'occasion du mois européen. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 98
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39. – Travaux de modernisation des abattoirs : avenant au marché passé avec la société S.A.G.I.T.A. le 6 juillet 1962 pour l'équipement de triperies. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
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27. – Quartier de la Chiennerie : cession gratuite à la Ville de Nancy par son office public d'H.L.M. d'un terrain destiné à l'extension du groupe scolaire Donzelot. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
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A.S. . – Construction de logements pour les personnes âgées : principe de cession gratuite d'un terrain à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
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48A . – Élargissement du boulevard du 26e Régiment d'Infanterie, travaux de démolition et de reconstruction de bâtiments dans l'enceinte de la caserne Thiry : avenants à l'adjudication. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
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53. – Travaux de revêtements de sols, de cours et travaux accessoires à exécuter dans les bâtiments communaux au cours de l'année 1967 : demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
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