• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 29 juin 1962

14. – Personnel communal : modifications apportées à la législation statutaire. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

13. – Élection d'un délégué du conseil municipal à la commission du Théâtre municipal. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

41. – Aménagement du chemin de la Croix-Saint-Claude : marché de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

43a. – Occupation du domaine privé de la Ville : chemin d'accès au stade Victor. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

46. – Acquisition d'un pavillon préfabriqué : marché de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 10 décembre 1962

5c. – Instance judiciaire : affaire Eugène Meyer à Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 10 décembre 1962

16b. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain à M. Guedin. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 10 décembre 1962

30. – Marché de gré à gré pour l'acquisition d'un véhicule de collecte des ordures ménagères. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 10 décembre 1962

41. – Marché de gré à gré pour l'acquisition de véhicules automobiles. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 10 décembre 1962

45. – Marché de gré à gré pour l'équipement d'un carrefour en appareils de signalisation lumineuse. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 1er mars 1963

5. – Personnel communal : modifications à apporter aux durées de carrière de certains emplois. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 1er mars 1963

13. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 1er mars 1963

17. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue de la Côte : acquisition de parcelles. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 1er mars 1963

41. – Agrandissement du réservoir de Bellevue : marché de gré à gré pour l'exécution des travaux. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 22 avril 1963

1. – Travaux à l'Hôtel de Ville : emprunt de 500 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 22 avril 1963

1b. – Travaux à l'Hôtel de Ville : emprunt de 250 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 22 avril 1963

42. – Marché de gré à gré : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 8 juillet 1963

11. – Instance judiciaire : affaire Jean-Claude Berthon à Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 8 juillet 1963

13. – Instance administrative : affaire Marcel Jacquot à Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 8 juillet 1963

23a. – Caisse de crédit municipal : crédit pour dépenses imprévues. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier