• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 8 juillet 1963

37. – Cession de terrains à l'office public d'H.L.M. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 8 juillet 1963

64. – Achat de paille de litière : approbation d'un marché de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 7 octobre 1963

6. – Instance judiciaire : affaire Augustin Vanoni à Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 7 octobre 1963

6 bis . – Instance administrative : affaire dame veuve Frontera à Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 7 octobre 1963

24. – Stade municipal à Tomblaine : remboursement des frais d'éclairage du terrain. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 7 octobre 1963

27. – Réfection partielle du boulevard Lobau : marché de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

9. – Buvette du parc des sports de la Ville de Nancy à Tomblaine. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

12. – Lesg de Mme veuve Henri Galilée à la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

24. – Rue de Phalsbourg : incorporation d'une parcelle de terrain à la voie publique. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

53. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : marchés de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

1 bis a. – Emprunt de 140 000 F. pour aménagement de la propriété de Virecourt. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

8. – Instance judiciaire : affaire Antoine Jacques à Belfort. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

21. – Stade de la liberté : mise à la disposition du public de l'installation de douches. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

23. – Fourniture de cahiers aux enfants des écoles municipales : traité de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

46. – Déplacement de la statue de Thiers : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

52. – Compagnie des sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour la fourniture d'habillement. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

11a. – Transports en commun urbains : modification des salaires et des tarifs. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

34. – Achat de paille : approbation d'un marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

35. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 3 juillet 1964

14. – Renouvellement de la concession de la buvette du parc des sports de la Ville de Nancy à Tomblaine. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier