Finances Gestion comptable Dépenses Financement de projets Association sportive Nancy-Lorraine (ASNL). – Commissions mixtes paritaires : procès-verbaux de réunion. • 1985-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 168 Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement Fonction : financement
Finances Gestion comptable Dépenses Financement de projets Foires et salons internationaux : baux emphytéotiques, étude financière, notes, rapports, correspondance. • 1983-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 172 Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement Fonction : financement
Finances Gestion comptable Dépenses Financement de projets Parc régional de Lorraine : contrat d'objectifs et de programmes, étude financière, notes, rapports, correspondance. • 1983-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 173 Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement Fonction : financement
Finances Gestion comptable Dépenses Subventions Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Finances Gestion comptable Dépenses Subventions Généralités Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Finances Gestion comptable Dépenses Subventions Généralités Modalités d'attribution : enquêtes. • 1989-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 72 Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Finances Gestion comptable Dépenses Subventions Généralités Suivi : rapports au comité directeur, cahier des charges d'informatisation, comptes rendus de réunions. • 1996-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 73 Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Finances Gestion comptable Dépenses Subventions Généralités Subventions aux associations : notes, rapports, état. • 1996-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 74 Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Finances Gestion comptable Dépenses Subventions Dossiers de bénéficiaires Association du foyer nancéien du jeune travailleur. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 538 W 3 Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Finances Gestion comptable Dépenses Subventions Dossiers de bénéficiaires Union locale des maisons de la jeunesse et de culture (MJC). • 1996-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 538 W 2 Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • maison des jeunes
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Assurances Inondations du mois d'avril 1983 : rapports, délibérations. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 62 Sujet : finances communales • comptabilité publique
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Contentieux Contentieux administratif Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : finances communales • comptabilité publique • contentieux administratif
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Contentieux Contentieux judiciaire Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : finances communales • comptabilité publique • affaire civile
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Contentieux Contentieux judiciaire Affaire Bernard Benigna conseiller municipal contre époux Cosserat (1983-1984). • 1981-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 165 Sujet : finances communales • comptabilité publique • affaire civile
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Contrats et conventions Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : finances communales • comptabilité publique Type : contrat • convention
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Contrats et conventions Exécution comptable Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : finances communales • comptabilité publique Type : contrat • convention
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Contrats et conventions Exécution comptable Registre. • 1982-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 64 Sujet : finances communales • comptabilité publique Type : contrat • convention
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Contrats et conventions Exécution comptable Registre. • 1986-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 65 Sujet : finances communales • comptabilité publique Type : contrat • convention
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Délégation de services publics Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Délégation de services publics Restauration scolaire Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation