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8. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Tobler. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Liquidation de la pension de madame Nast, épouse Messener. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Liquidation de la pension de M. Favier. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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11. – Octroi : abonnement des fabricants de vinaigre. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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12. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain rue Lothaire-II. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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13. – Hospices civils et Maison des orphelines : ouverture de crédits pour la création d'une pépinière dans les forêts des Vosges. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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14. – Emprunt de 400 000 francs pour l'installation matérielle de l'école primaire supérieure de garçons. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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15. – Emprunt de 244 866,40 francs pour l'installation matérielle de l'école de filles de la rue du Ruisseau. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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16. – Hospice de Brabois et crèche municipale : vote de crédits d'urgence. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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17. – Comité du centenaire des quatre sergents de la Rochelle : demande de souscription de la ville. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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18. – Ligue nationale contre l'alcoolisme : demande de subvention. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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19. – Communication d'un état de dépenses imprévues (exercice 1922). • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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20. – École des Beaux-Arts et des arts appliqués de Nancy : budget de l'exercice 1923. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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21. – Conservatoire de musique : budget de 1923. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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22. – Bibliothèque publique, fourniture d'ouvrages : traité. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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23. – Bibliothèque publique, travaux de reliure : traités. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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24. – Ruelle de l'Oratoire : vente d'une parcelle de terrain à M. Rouillé. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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25. – Modification des alignements généraux des rues Hoche et de Vannoz. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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26. – Bascules automatiques. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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27. – Vente d'une parcelle de terrain boulevard d'Austrasie. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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