1er août 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- Circulation et stationnement des automobiles. • 1922
- Le transport des bestiaux. • 1922
- Nouvelle maternité. • 1922
- 1. – Eau : demande des communes de Chavigny et de Neuves-Maisons. • 1922
- 2. – Utilité publique : agrandissement de la colonie scolaire de Gentilly. • 1922
- 3. – Legs Villard. • 1922
- 4. – Legs de mademoiselle Mertz. • 1922
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de M. Gandoin. • 1922
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bill. • 1922
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de M. Lonjarret. • 1922
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Tobler. • 1922
- 9. – Liquidation de la pension de madame Nast, épouse Messener. • 1922
- 10. – Liquidation de la pension de M. Favier. • 1922
- 11. – Octroi : abonnement des fabricants de vinaigre. • 1922
- 12. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain rue Lothaire-II. • 1922
- 13. – Hospices civils et Maison des orphelines : ouverture de crédits pour la création d'une pépinière dans les forêts des Vosges. • 1922
- 14. – Emprunt de 400 000 francs pour l'installation matérielle de l'école primaire supérieure de garçons. • 1922
- 15. – Emprunt de 244 866,40 francs pour l'installation matérielle de l'école de filles de la rue du Ruisseau. • 1922
- 16. – Hospice de Brabois et crèche municipale : vote de crédits d'urgence. • 1922
- 17. – Comité du centenaire des quatre sergents de la Rochelle : demande de souscription de la ville. • 1922