1er août 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- 18. – Ligue nationale contre l'alcoolisme : demande de subvention. • 1922
- 19. – Communication d'un état de dépenses imprévues (exercice 1922). • 1922
- 20. – École des Beaux-Arts et des arts appliqués de Nancy : budget de l'exercice 1923. • 1922
- 21. – Conservatoire de musique : budget de 1923. • 1922
- 22. – Bibliothèque publique, fourniture d'ouvrages : traité. • 1922
- 23. – Bibliothèque publique, travaux de reliure : traités. • 1922
- 24. – Ruelle de l'Oratoire : vente d'une parcelle de terrain à M. Rouillé. • 1922
- 25. – Modification des alignements généraux des rues Hoche et de Vannoz. • 1922
- 26. – Bascules automatiques. • 1922
- 27. – Vente d'une parcelle de terrain boulevard d'Austrasie. • 1922
- 28. – Extension et renforcement du réseau des eaux de Moselle : adjudication des travaux. • 1922
- 29. – Réfection des enduits du premier aqueduc d'amenée des eaux de Moselle : adjudication des travaux. • 1922
- 30. – Agrandissement de l'abattoir, prolongement du boulevard d'Austrasie, élargissement du chemin des Cinq-Piquets : acquisition des terrains nécessaires. • 1922
- 31. – Conservatoire de musique : demande en remise de rétribution scolaire. • 1922
- 32. – Institution de Montfavet : placement du jeune Breton (Gaston-Paul). • 1922
- 33. – Traitement marin : Gérard (Germaine). • 1922
- 34. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1922