5 juillet 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- Prix de la viande. • 1922
- La bonne tenue des écoles municipales. • 1922
- 1. – Achat d'une quadrillette pour le service de la police : traité de gré à gré. • 1922
- 2. – Demande d'élévation de classe de deux commissariats de police. • 1922
- 3. – Révision de la pension de retraite de M. Busall (Alfred). • 1922
- 4. – Liquidation de la pension de M. Guéritot. • 1922
- 5. – Liquidation de la pension de M. Kuhlmann. • 1922
- 6. – Liquidation de la pension de madame veuve Adam. • 1922
- 7. – Liquidation de la pension de madame veuve Marchal. • 1922
- 8. – Liquidation de la pension de M. Lepage. • 1922
- 9. – Révision de la pension de retraite de Mme veuve Maugard. • 1922
- 10. – Liquidation de la pension de M. Schneider. • 1922
- 11. – Liquidation de la pension de Mme veuve Barrois. • 1922
- 12. – Liquidation de la pension de Mme veuve Rouchu. • 1922
- 13. – Liquidation de la pension de M. Nicolas. • 1922
- 14. – Révision de la pension de M. Boffin. • 1922
- 15. – Révision de la pension de retraite de M. Cotel (Eugène). • 1922
- 16. – Caisse des retraites : question relative aux sapeurs-pompiers. • 1922
- 17. – Modification au règlement des retraites des employés de la Ville de Nancy et des établissements publics communaux. • 1922
- 18. – Tutelle officieuse : adoption de Andrée Alphonsine Clément par Mme Jeanne Picard. • 1922