5 juillet 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- 19. – Automobile : règlement d'indemnité. • 1922
- 20. – Rétribution scolaire pour remboursement du repas du midi fourni aux élèves de l'école Drouot. • 1922
- 21. – Office public communal des habitations à bon marché : cession de terrain. • 1922
- 22. – Fixation du taux de la rétribution à payer par les enfants qui fréquenteront la colonie scolaire de Gentilly pendant les vacances de 1922. • 1922
- 23. – Désignation de quatre classes de l'école de garçons Braconnot comme classes d'application. • 1922
- 24. – Colonie scolaire de Gentilly : marchés de gré à gré (fourniture). • 1922
- 25. – Sapeurs-pompiers, achat d'un tour parallèle : traité. • 1922
- 26. – Marché de gré à gré. • 1922
- 27. – Buffet de l'orgue de la salle Poirel : traité. • 1922
- 28. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1922
- 29. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1922
- 30. – Eaux de Moselle : modifications au règlement. • 1922
- 31. – Eau de Moselle : dégrèvement. • 1922
- 32. – Eau de Moselle : dégrèvement. • 1922
- 33. – Eau de Moselle : dégrèvement. • 1922
- 34. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1922
- 35. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1922
- 36. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1922
- 37. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1922
- 38. – Eau de Moselle : dégrèvement. • 1922