5 juillet 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- 39. – Eau de Moselle. • 1922
- 40. – Agrandissement de l'école maternelle Charles-III : acquisition d'un immeuble. • 1922
- 41. – Vente de terrains de l'Avenue Boffrand. • 1922
- 42. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : alignements généraux. • 1922
- 43. – Rectification des alignements généraux du chemin de Liverdun. • 1922
- 44. – Modification des alignements généraux de la rue Isabey. • 1922
- 45. – Modification des alignements généraux de la partie de la rue Victor comprise entre la rue de Tomblaine et le chemin de fer de ceinture. • 1922
- 46. – Alignements partiels, M.M. Couzy-Dujardin et Poujaud : Grande rue n° 42. • 1922
- 47. – Alignements partiels, M. Poncet : rue Isabey n° 96-98. • 1922
- 48. – Alignements partiels, M. Eugène Cahen dit Nathan : rue Guerrier-de-Dumast. • 1922
- 49. – Rue Lothaire-II prolongée : acquisition d'une parcelle de terrain sur le bureau de bienfaisance. • 1922
- 50. – Rue de Tomblaine, alignement : vente à M. Bader d'une parcelle de terrain retranchée de la voie publique. • 1922
- 51. – Parc Sainte-Marie : maison alsacienne. • 1922
- 52. – Compagnie lorraine d'électricité : modification du tarif de location et d'entretien des compteurs et des branchements. • 1922
- 53. – Chauffage des établissements communaux : adjudication du combustible. • 1922
- 54. – Tramways suburbains. • 1922
- 55. – Tramways suburbains : compte d'exploitation de 1921. • 1922